L'AGENCE POUR L'ECONOMIE EN ESSONNE (Association de la loi 1901)
Numéro de dépôt :
96626479
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2006
Présentation de la marque ESSONNE HIGHTECH
Déposée le 15 mai 1996 par l'association loi 1901 L'AGENCE POUR L'ECONOMIE EN ESSONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESSONNE HIGHTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est l'association loi 1901 L'AGENCE POUR L'ECONOMIE EN ESSONNE domicilié(e) Immeuble Espace Europe 7, Rue François Truffaut, 91042 EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 487 869 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge DASSAULT L'Agence pour l'Economie en Essonne, Immeuble Espace Europe - France.
La marque ESSONNE HIGHTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'AGENCE POUR L'ECONOMIE EN ESSONNE (Association de la loi 1901) - Immeuble Espace Europe 7, Rue François Truffaut, 91042 EVRY CEDEX - France - SIREN 389487869
Serge DASSAULT L'Agence pour l'Economie en Essonne, Immeuble Espace Europe - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Transmission d'informations sur réseau INTERNET Revue Organisation de Colloques, conférences, congrès
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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